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Mentions légales — CABINET MB

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur du site, l’hébergeur, la propriété intellectuelle, la protection des données et les conditions d’utilisation.

Éditeur du site

Nom / Enseigne
CABINET MB — Solutions sociales pour entreprises
Responsable
Marlène Bourgeois
Forme juridique
Entrepreneur individuel — Micro-entreprise
Siège social
Lyon, France
SIREN
937 801 330
SIRET (siège)
937 801 330 00013
Code APE
7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base).

Ces informations découlent de l’immatriculation en tant qu’entrepreneur individuel (micro-entreprise) et des données officielles INPI/INSEE.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Squarespace Ireland Limited
  • Adresse : Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, D08 N12C, Ireland
  • Site : www.squarespace.com

Publication

Directrice de la publication : Marlène Bourgeois.

Contact : marlene.bourgeois@cabinetmb-solutionssociales.fr.

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Propriété intellectuelle

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  • Toute reproduction/représentation est interdite sans autorisation écrite.
  • Les marques citées demeurent la propriété de leurs titulaires.

Données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement : CABINET MB (Marlène Bourgeois).

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DPO : non désigné (activité de petite structure).

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Médiation (consommateurs)

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Médiateur : à préciser si vous intervenez en B2C (ex. CM2C). À défaut, indiquez “activité exclusivement B2B”.

Droit applicable & juridiction

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Crédits

  • Édition & contenus : CABINET MB
  • Intégration : CABINET MB
  • Icônes : SVG libres
  • Visuels : [à compléter si besoin]

Dernière mise à jour : 10 septembre 2025.